occupation des locaux

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• Occupation des îles Anglo-Normandes — L occupation des îles Anglo Normandes renvoie à la période de l histoire où les îles Anglo Normandes furent militairement occupées par l Allemagne pendant la Seconde Guerre mondiale, ce qui fit d elles les seuls territoires des Îles Britanniques… …   Wikipédia en Français

• occupation — [ ɔkypasjɔ̃ ] n. f. • XIIe; lat. occupatio 1 ♦ Ce à quoi on consacre son activité, son temps. ⇒ affaire, besogne, ouvrage, passe temps. « Les jeux des enfants sont de graves occupations » (Barbusse). Elle a de multiples occupations. Vaquer à ses… …   Encyclopédie Universelle

• Plan d'occupation des sols — Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement …   Wikipédia en Français

• Plan d'Occupation des Sols — Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement …   Wikipédia en Français

• Plan d’occupation des sols — Plan d occupation des sols Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la… …   Wikipédia en Français

• Coefficient D'occupation Des Sols — En France, le coefficient d occupation des sols ou COS détermine la quantité de construction admise sur une propriété foncière en fonction de sa superficie. Il est contrôlé notamment lors de l instruction des permis de construire. Sommaire 1… …   Wikipédia en Français

• Coefficient d'occupation des sols — En France, le coefficient d occupation des sols ou COS détermine la quantité de construction admise sur une propriété foncière en fonction de sa superficie. Il est contrôlé notamment lors de l instruction des permis de construire (Coefficient… …   Wikipédia en Français

• Occupation de la sorbonne de 2006 — Lieu hautement symbolique des révoltes étudiantes de 1968, la Sorbonne fut de nouveau occupée en mars 2006, lors du mouvement d opposition au Contrat première embauche et à la Loi pour l égalité des chances. Durant trois jours, du 8 au… …   Wikipédia en Français

• Occupation fédérale d'Oaxaca de Juárez — Occupation militaire d Oaxaca L occupation fédérale d Oaxaca de Juárez est l un des événements ayant eu lieu pendant la révolte d Oaxaca au Mexique. Cette occupation militaire a débuté fin septembre 2006 par l intervention sur demande du… …   Wikipédia en Français

• Occupation militaire d'oaxaca — L occupation fédérale d Oaxaca de Juárez est l un des événements ayant eu lieu pendant la révolte d Oaxaca au Mexique. Cette occupation militaire a débuté fin septembre 2006 par l intervention sur demande du gouvernement de l État d Oaxaca des… …   Wikipédia en Français

• Occupation de la Sorbonne de 2006 — Lieu hautement symbolique des révoltes étudiantes de 1968, la Sorbonne fut de nouveau occupée en mars 2006, lors du mouvement d opposition au Contrat première embauche et à la Loi pour l égalité des chances. Durant trois jours, du 8 au… …   Wikipédia en Français